5673W 1-5673W11
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces annexes de l'état-civil
1 media
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Pièces annexes de l'état-civil : dossiers de mariage.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1940-1968
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,50 ml
Origine
France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2020
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
1968.
Cote/Cotes extrêmes
5673W/7-5673W/11
Date
1968
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1968.
Décines-Charpieu.
Cote/Cotes extrêmes
5673W/11
Date
1968
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1968.