3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
Cote/Cotes extrêmes
12634
Autres Cotes
3Q22/1-3Q22/1528
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
12635
Autres Cotes
3Q22/1-3Q22/8
Date
1871-1951
Mots clés typologiques
8 août 1944-16 mai 1946 (volume 64).
Cote/Cotes extrêmes
12641
Autres Cotes
3Q22/6
Date
1944-1946