5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis de construire communes.
Cote/Cotes extrêmes
5798W41-5798W43
Date
2002-2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Documents issus d'un échantillonnage qualitatif.
Permis n°069 025 05 H0013 et 069 092 04 F0010.
Cote/Cotes extrêmes
5798W43
Date
2003-2005
Présentation du contenu
PC 069 025 05 H0013 – Bourg de Thizy – SAS Nanoulu – Création d'une surface commerciale Netto Le Bois Brochet PC 069 092 04 F0010 – Gleizé – Centre Hospitalier de Villefranche-sur-Saône – Extension du centre hospitalier de Villefranche Plateau d'Ouilly.