6252W 1-6252W14
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement, comme le 6251 W, est issu d'un ensemble disparate identifié début 2023 dans une salle de classement des Archives départementales et métropolitaines. Son origine précise est inconnue.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statuts de l'Association du ministère de l'Intérieur. Règlement, statut du personnel et organisation de la direction des services techniques du département du Rhône. Statut général du personnel départemental.
Conditions d'accès
Communicable.
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