3635W 1-3635W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20 décembre 2000
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.
Conditions d'accès
Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).
Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Classement des sites naturels de l'Ile-Barbe (1934-1959), protection des monuments historiques et des paysages (1937), sites et monuments naturels (1906), monuments historiques (1947). Affaires générales : catastrophes naturelles (1930-1939), fiches de renseignements des barrages de France (1937-1938), état de la voirie vicinale (1926-1955), numérotation et classement des grandes communications (1909-1959), terrains occupés pour élargissement des chemins vicinaux et ruraux (1925-1932), nettoyages des traverses (1913-1928), rapport annuel des travaux sur les chemins de grande communication (1901-1950), subventions industrielles pour dégradation des chemins (1927-1946), barèmes des travaux subventionnés (1927-1936), groupements maraîchers des Ponts-et-Chaussées du Rhône (1942-1945).
Mots clés matières
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