14L 1-14L6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
14L - Municipalité cantonale de Givors
1 media
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Municipalité cantonale de Givors.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1796-1800
Importance matérielle
0,30 ml
Origine
Municipalité cantonale de Givors
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Enregistrement des lois (an IV-an VIII). Délibérations de l'Administration municipale (an IV-an VIII). Mandats sur le trésor et copie de lettres (an IV-an VIII). Enregistrement des passeports délivrés (an IV-an VIII). Correspondance diverse (an V).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture. ARCHIVES MUNICIPALES DE GIVORS - Série A : lois et actes du pouvoir central ; série D : administration générale de la commune.
Mots clés lieux
Mots clés matières