4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

Cote/Cotes extrêmes

4564W56

Date

1993

Présentation du contenu

PC231930009 - OPAC du Rhône, maison personnes âgées de 20 logements à Saint-Pierre-La-Palud ; PC256930004 - Ministère de l'Equipement, extension de l'ENTPE à Vaulx-en-Velin ; PC256930008 - SEGAPAL , construction d'un auvent à Vaulx-en-Velin ; PC256930040 - Conseil général du Rhône, construction d'un bâtiment garage à Vaulx-en-Velin ; PC256930045 - SEGAPAL et SYMALIM, extension d'un club-house à Vaulx-en-Velin ; PC256930048 - Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier, aménagement d'un bâtiment à Vaulx-en-Velin ; PC256930076 - SEGAPAL, aménagement garage bâteaux à Vaulx-en-Velin ; PC271930062 - Conseil général du Rhône, construction de 6 garages à Chassieu.