4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC231930009 - OPAC du Rhône, maison personnes âgées de 20 logements à Saint-Pierre-La-Palud ; PC256930004 - Ministère de l'Equipement, extension de l'ENTPE à Vaulx-en-Velin ; PC256930008 - SEGAPAL , construction d'un auvent à Vaulx-en-Velin ; PC256930040 - Conseil général du Rhône, construction d'un bâtiment garage à Vaulx-en-Velin ; PC256930045 - SEGAPAL et SYMALIM, extension d'un club-house à Vaulx-en-Velin ; PC256930048 - Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier, aménagement d'un bâtiment à Vaulx-en-Velin ; PC256930076 - SEGAPAL, aménagement garage bâteaux à Vaulx-en-Velin ; PC271930062 - Conseil général du Rhône, construction de 6 garages à Chassieu.
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