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2356W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Réseau routier et travaux publics

1 media

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Comptabilité. Cantonniers. Acquisitions et aliénations de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

2356W 1-2356W2

Date

1843-1958

Importance matérielle

1.10 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 21/12/1988

Présentation du contenu

Règlement pour servir à l'exécution de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique en matière de travaux publics (1843) ; comptabilité du Trésor : circulaires et instructions (1849-1908), affaires générales (1886-1908) ; cantonnier : registres matricules par arrondissement (1908-1935) ; marchés : registres (1954-1955) ; acquisition de terrains dans l'arrondissement de Lyon (1902-1958) et dans l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône (1915-1936) ; aliénation de terrains dans l'arrondissement de Lyon (1913-1958).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2356W en PDF

Mots clés matières

DOMAINE PUBLIC, EMPLOI, EQUIPEMENT, RESEAU ROUTIER, TRAVAIL, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés typologiques

CIRCULAIRE, REGISTRE