Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

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5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

Déplier tous les niveaux

Permis d'aménager.

Cote/Cotes extrêmes

5794W 1-5794W35

Date

2005-2010

Description physique

Importance matérielle : 5,3 ml.

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

Modalités d'entrées

Modalité d'entrée : Versement

Date d'entrée : 22/01/2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Mots clés matières

Mots clés producteurs

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

Mots clés typologiques

AUTORISATION D'URBANISME

Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

Cote/Cotes extrêmes

5794W33

Date

2008-2010

Conditions d'accès

Communicable.

Mots clés lieux

SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), SAINTE-CATHERINE (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SATHONAY-CAMP (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)

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