6363W 1-636W16
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6363W - Département du Rhône - Chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL)
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Déplier tous les niveaux
Chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL), opérations foncières.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1893-2012
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
2.34 ml
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/05/2025
Présentation du contenu
Le Chemin de fer de l'Est lyonnais est un ancien réseau ferré secondaire qui s'étendait sur les territoires du Rhône et de l'Isère.
Durant la seconde moitié du XXe siècle, le Département du Rhône confie à la SNCF l'exploitation du réseau entre Lyon et Meyzieu.
Les dossiers de ce versement sont principalement composés de plans, de mémoires descriptifs, de conventions d'occupation, de travaux d'aménagement et de démolition, de convention d'exploitation, de plans de servitude, d'enquête DUP, de PV de bornage.
Conditions d'accès
Dossiers librement communicables (Code du patrimoine, art. L 213-1).
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon :
Fonds d'archives privées :
70J - Société anonyme des Chemins de fer de l'Est de Lyon (1829-1987).
Informations sur le traitement
Versement en attente de classement.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques