10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote/Cotes extrêmes
01756
Autres Cotes
10C1616-10C1726
Date
1693-1816
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle : 18 mai 1693.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
01853
Autres Cotes
10C1707-10C1709
Date
1740-1814
Mots clés typologiques
16 janvier 1740-11 août 1780.
Cote/Cotes extrêmes
01854
Autres Cotes
10C1707
Date
1740-1780
Présentation du contenu
Classement chronologique par date des décès pour chaque paroisse. Concerne les communesde Brullioles, Brussieu, Courzieu, Haute-Rivoire, Longessaigne, Montromant, Montrottier, Saint-Clément-les-Places, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Laurent-de-Chamousset, Sainte-Foy-l'Argentière, Souzy.