10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Vaugneray.
Cote/Cotes extrêmes
02324
Autres Cotes
10C2121-10C2185;10C2321
Date
1705-1792
Biographie ou Histoire
Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 7 octobre 1706.
Mots clés collectivités
Table alphabétique des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
02378
Autres Cotes
10C2171-10C2174
Date
1740-1790
Mots clés typologiques
29 juin 1787-12 septembre 1790.
Cote/Cotes extrêmes
02382
Autres Cotes
10C2174
Date
1787-1790
Présentation du contenu
Classement alphabétique par la première lettre du nom des décédés - lettres A, B, C, G, P uniquement - toutes paroisses confondues. Concerne les communes de Brindas, Chaponost, Craponne, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Pollionnay, Saint-Genis-les-Ollieres, Saint-Laurent-Vaux, Sainte-Consorce, Vaugneray, Yzeron.