Série E Dépôt : archives déposées des communes.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT225 / 1-156

Date

1695-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Marcel-l'Éclairé se situe dans le canton de Tarare à une quarantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par Tarare, à l'est par Saint-Forgeux, au sud par Affoux, au sud-ouest par Violay (Loire) et à l'ouest par Joux.
Saint-Marcel-l'Éclairé porte le nom du saint patron de la paroisse auquel a été ajouté le surnom d'un hameau voisin.
Pendant la période de l'Ancien Régime, Saint-Marcel dépend de l'abbaye de Savigny, de la justice de Joux et de la sénéchaussée de Villefranche. C'est une annexe de Tarare, la commune était donc desservie par un vicaire. Deux fiefs se situent sur son territoire : Ponzière et La Bussière, dont le château, reconstruit au XVIIIe siècle, existe encore aujourd'hui.
Saint-Marcel-l'Éclairé fait partie de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien et compte 514 habitants (2013). 

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, les archives modernes de la commune ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 5 juillet 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Marcel-l'Éclairé comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône
Sous-série 4 C 246-247 : rôles de la taille et de la capitation (1717-1789).
Sous-série 4 C 400 : tableaux des collecteurs (1727-1789).
Sous-série 4 C 547 : taille, procédures (1752).
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Série O 1553-1558 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 244 J : Établissements Champier.

Bibliographie

Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
PELLETIER A., Grande Encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, Horvath, 1980-1983,  4 volumes (cote ADRML : 8 P 554.1-4).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
 
Site internet
Base Mérimée, fiche du château de La Bussière :http://www.culture.gouv.fr/public/mistral/merimee_fr?ACTION=CHERCHER&FIELD_1=REF&VALUE_1=PA69000005 [dernière connexion le 29/11/2016]

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT225/61-75

Date

1817-1945

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT225/61-65

Date

1817-1940

Décès de militaire.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT225/65

Date

1845-1853

Présentation du contenu

Notification : extraits d’actes de décès et d’actes mortuaires, correspondance.