4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC029910021 - Inventaire forestier national, construction de bureaux à Bron ; PC029910038 - Rectorat de l'Académie de Lyon, construction d'un bâtiment universitaire à Bron ; PC029910048 - Génie de Lyon, construction de bureaux à Bron ; PC029910053 - EDF CRTT Alpes, bâtiment d'habitation à Bron ; PC029910058 - Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier, construction à Bron ; PC029910060 - Université Lumière Lyon 2, construction de bâtiments publics à Bron ; PC029910063 - OPAC du Rhône, construction maison individuelle à Bron ; PC029910073 - Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier, rénovation à Bron ; PC029910075 - Lycée professionnel de l'automobile Emile Béjuit, extension à Bron ; PC029910087 - OPAC du Rhône, réhabilitation de logements à Bron.
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