4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC034900029 - Société Pétroles SHELL, Construction d'une station-service, 13 route de Strasbourg à Caluire-et-Cuire ; PC034900046 - Hospices Civils de Lyon, Extension hôpital Centre Livet, 8 rue de Margnolles à Caluire-et-Cuire ; PC034900114 - SEMCODA, Construction d'un ensemble immobilier de 121 logements, 81 à 93 Grande Rue de Saint-Clair à Caluire-et-Cuire ; PC072900032 - Institut Régional de Formation, Construction de l'Institut Régional de Formation du Bâtiment et des Travaux Publics Rhône-Alpes, route du Pérollier à Dardilly ; PC072900041 - Lycée Agricole et Horticole, Construction d'une maison individuelle à usage de logement de fonction, chemin de la Bruyère à Dardilly ; PC072900055 - Société GRC-EMIN, Constructions de 4 maisons individuelles, lieu-dit Les Brosses à Dardilly.
Mots clés lieux
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