Aide à la recherche

2428W - Préfecture du Rhône - Aménagement et réseau routier

1 media

Déplier tous les niveaux

Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

Cote/Cotes extrêmes

2428W 1-2428W11

Date

1970-1988

Importance matérielle

1.41 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 20/03/1989

Présentation du contenu

Communauté urbaine de Lyon (COURLY),Opérations immobilières amiables.- Acquisitions et aliénations (1988). Voirie.- Classement et déclassements de voies. Urbanisme, droits de préemption sans suite.- Zones d'intervention foncière (ZIF) de Lyon, Oullins, Pierre-Bénite et Irigny, Saint-Genis-Laval, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Craponne, Neuville-sur-Saône, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Ecully, Villeurbanne, Chassieu, Saint-Genis-les-Ollières, Bron et La Mulatière. Zones d'aménagement différé (ZAD) de Lyon, Caluire et Cuire, Ecully, Dardilly, Vernaison, Saint-Fons, Décines-Charpieu, Saint-Priest, Chassieu, Bron et Vénissieux. Programme d'action foncière.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2428W en PDF

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, ADMINISTRATION, ALIENATION DOMANIALE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, CONSTRUCTION, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, FINANCES PUBLIQUES, IMMOBILIER, LOGEMENT, RESEAU ROUTIER, URBANISME, VOIE DE COMMUNICATION, ZONE D'AMENAGEMENT

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON (COURLY)