10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 53 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Tarare.
Cote/Cotes extrêmes
02095
Autres Cotes
10C1913-10C2012
Date
1693-1796
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert au bureau de Tarare : 13 mai 1693. Les deux provinces relevant du ressort de ce bureau (Lyonnais/Beaujolais) ont été distinguées dès l'origine pour les registres d'insinuation suivant le tarif et ceux du centième denier, formant deux séries distinctes.
Mots clés collectivités
Insinuation suivant le tarif.
Cote/Cotes extrêmes
02159
Autres Cotes
10C1973-10C1987
Date
1713-1791
Mots clés typologiques
Beaujolais.
Cote/Cotes extrêmes
02170
Autres Cotes
10C1982-10C1987
Date
1713-1790
1er février 1746-8 novembre 1770.
Cote/Cotes extrêmes
02175
Autres Cotes
10C1986
Date
1746-1770