6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN) - Pollutions

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Cote/Cotes extrêmes

6372W 1-6372W26

Date

1988-2011

Description physique

Importance matérielle : 2,5 ml.

Origine

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs aux actions de surveillance et de contrôle de la pollution de l'air et de l'eau menées par les services et les établissements habilités en région Rhône-Alpes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La cote 6372W4 est vacante car elle a été intégrée à la cote 6372W1.

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6372W26 qui est incommunicable pour des raisons de sécurité publique.

Cote/Cotes extrêmes

6372W5-6372W26

Date

1988-2011

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6372W23-6372W26

Date

1993-2011

Cote/Cotes extrêmes

6372W25-6372W26

Date

2010-2011

Barrage des Plats (Loire) et Retenue d'altitude des Platières (Savoie).

Cote/Cotes extrêmes

6372W25

Date

2010-2011

Présentation du contenu

Barrage des Plats (Loire) : consignes écrites, étude d'impact de sa réhabilitation ; Retenue d'altitude des Platières (Savoie) : demande d'autorisation au titre du code de l'environnement.