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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Hygiène et salubrité (5M1-138). Eaux minérales, thermes et bains (5M139-148). Epidémies (5M149-206). Vaccination (5M207-231). Prostitution (5M232-262).
Mode de classement
Ce fonds était auparavant coté 5 Mp. Il occupait environ 12 mètres linaires et comptait 72 articles. Le seul outil de recherche disponible demeurait tout à fait sommaire et peu fiable dans la mesure où il ne donnait que très peu d'indications sur le contenu des dossiers. Certains d'entre eux n'étaient identifiés que sous le titre " hygiène : affaires diverses ". De plus, le classement de cette sous-série ne permettait pas vraiment une recherche pratique et approfondie car il était pour ainsi dire inexistant. Aussi, dans l'état où se trouvait le fonds après de multiples consultations et brassages, il semblait difficile de ne pas le remanier dans son ensemble afin de reconstituer des dossiers et en faire ressortir toute la richesse. A la suite d'une analyse rigoureuse de chaque pièce, la réorganisation du fonds fut, dans la mesure du possible, établie en vue de respecter, d'une part, sa logique historique, et, d'autre part, son organisation originelle. Cet enjeu n'en fut pas moins périlleux que les documents se trouvaient dispersés à travers le fonds. Ces dossiers couvrent la période 1790-1948 et constituent 262 articles. Il faut également rappeler que la partie volumineuse et considérable de cette sous-série consacrée aux établissements dangereux, incommodes ou insalubres a été classée auparavant et fait l'objet d'un répertoire numérique spécifique.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Répertoire numérique détaillé
Cote/Cotes extrêmes
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Répertoire numérique détaillé
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Répertoire numérique détaillé
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plainte contre des agents de police pour mauvais traitement, copie du jugement du tribunal civil de Lyon (1903), rapports de police, extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police de Lyon (1904), appel du jugement du tribunal de Lyon, notes et renseignements rassemblés pour constituer le dossier de défense des agents, rapports du service de la Sûreté, arrêt de la Cour de Lyon du 28 janvier 1904, arrêt du Conseil d'État du 7 février 1904, état général des frais de 1ère instance et d'appel (1905), copies d'ordonnance extraites du Recueil général des anciennes lois françaises, extrait du Moniteur judiciaire de Lyon, correspondance
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
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