74W 1-74W81
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
74W - Préfecture du Rhône - Combustibles et textiles
1 media
Déplier tous les niveaux
Combustibles et textiles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1938-1950
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,47 ml
Origine
Préfecture du Rhône/Service départemental des combustibles
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/01/1950.
Présentation du contenu
Combustibles (charbon, bois, carburants, électricité et gaz) et textiles (article 81), répartition, contrôle et répression des infractions.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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Mots clés matières