10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
00136
Autres Cotes
10C120-10C255;10C2324
Date
1693-1812
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des successions acquittées.
Cote/Cotes extrêmes
00259
Autres Cotes
10C237-10C238
Date
1742-1799
Mots clés typologiques
15 mars 1742-1er juin 1760.
Cote/Cotes extrêmes
00260
Autres Cotes
10C237
Date
1742-1760
Présentation du contenu
Ce registre contient aussi les tables suivantes : table des acquéreurs et nouveaux possesseurs, table des baux, table des partages, tables des donations et autres dispositions éventuelles, table des contrats de mariage.