5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5798W 1-5798W43

Date

2002-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4,3 ml

43 article(s)

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/04/2021

Présentation du contenu

Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5798W1-5798W38

Date

2007-2008

Cote/Cotes extrêmes

5798W24-5798W26

Date

2008

Présentation du contenu

Construction du centre de maintenance du tramway express LESLYS impasse du Docteur Schweitzer à Meyzieu Société Rhône Express délégataire du Conseil Général du Rhône.

Boîte 1.

Cote/Cotes extrêmes

5798W24

Date

2008