5852W 1-5852W78
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions minières
1 media
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Arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1819-2007
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
8,7 ml
Origine
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers d'arrêts de travaux miniers et de renonciations aux concessions minières en Isère et dans la Loire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par département (Isère et Loire) puis par ordre alphabétique de concession.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité. Les documents sont communicables après 25 ans (secret industriel et commercial).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Loire.
Cote/Cotes extrêmes
5852W20-5852W78
Date
1998-2007
Mots clés lieux
Terrenoire.
Cote/Cotes extrêmes
5852W65-5852W68
Date
2005-2006
Présentation du contenu
Communes de Saint-Etienne, Saint-Jean-Bonnefonds et Terrenoire.
Dossier technique.
Cote/Cotes extrêmes
5852W65-5852W66
Date
2005
Première partie.
Cote/Cotes extrêmes
5852W65
Date
2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2006
25 ans après l'année 2005