6272W - Département du Rhône - Domanialité sur le canton du Bois-d'Oingt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6272W 1

Date

1999-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,2 ml

1 article(s)

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Aménagement et développement / Voirie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2024

Présentation du contenu

Arrêtés départementaux d'alignement individuel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés du président du Conseil départemental.

Cote/Cotes extrêmes

6272W1

Date

1999-2012

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable.