5932W 1-5932W8
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement.
Date d'entrée : 14/12/2021
Présentation du contenu
Dossiers individuels de réclamation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ces dossiers seront librement communicables à l'issue d'un délai de 50 ans en raison de la présence de données à caractère personnel.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable 50 ans après l'année 2015.
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