Aide à la recherche

2047W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Route nationale n° 7

1 media

Déplier tous les niveaux

Route nationale n° 7.

Cote/Cotes extrêmes

2047W 1-2047W18

Date

1851-1966

Importance matérielle

2.48 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/05/1987

Présentation du contenu

Alignements dans la traversée de communes, établissement de trottoirs, mesures prises contre les inondations de la Saône, renouvellement de bail avec la compagnie PLM, expropriations, travaux, élargissement de la chaussée, suppression du passage à niveau de Fleurieux-sur-l'Arbresle, pont sur la Brévenne, glissement de terrains, couverture d'un ruisseau.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2047W en PDF

Mots clés matières

AMENAGEMENT DES EAUX, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, OUVRAGE D'ART, ROUTE NATIONALE, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés typologiques

PLAN, BAIL IMMOBILIER, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE