3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Condrieu.
Cote/Cotes extrêmes
05812
Autres Cotes
3Q8/1-3Q8/377
Date
1792-1947
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1837 : bureau de Sainte-Colombe puis bureau de Condrieu. Le bureau de Condrieu est supprimé en 1931, absorbé par le bureau de Givors.
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
06002
Autres Cotes
3Q8/181-3Q8/256
Date
1792-1925
Présentation du contenu
Les volumes 35 et 40 sont manquants.
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
06003
Autres Cotes
3Q8/181-3Q8/253
Date
1792-1925
19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).
Cote/Cotes extrêmes
06034
Autres Cotes
3Q8/211
Date
1879-1880