6C 1-6C29
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6C - Compagnie des gabelles du Lyonnais
1 media
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Compagnie des gabelles du Lyonnais.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1602-1785
Importance matérielle
0,65 ml
Origine
Compagnie des gabelles du Lyonnais
Histoire de la conservation
Le fonds des gabelles du Lyonnais a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790. Il a reçu un petit accroissement de 2 liasses provenant du versement effectué par le greffe du Tribunal civil de Lyon en 1927.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 05/11/1790
Présentation du contenu
Edits et déclarations du roi (1724-1762). Organisation du service dont personnel (1623-1778). Vente du sel (1602-1781). Juridiction dont un arrêt de la cour des Aides (1713-1783).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série A : actes du pouvoir souverain et domaine public ; BP 2281 : inventaire après décès de Jean Dupont, contrôleur des gabelles (03/07/1782) ; sous-série 5 C : douane de Lyon. ARCHIVES NATIONALES - Sous-série Z1G : cour des Aides de Paris.
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