Apprentissage.

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2452W - Préfecture du Rhône - Apprentissage

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Cote/Cotes extrêmes

2452W 1-2452W5

Date

1973-1982

Importance matérielle

0.25 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/04/1989

Présentation du contenu

Demandes d'agrément des employeurs : registres (n° 1628-13907 et n° 26-252 pour le secteur agriculture).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La totalité des dossiers a été éliminée. Seuls les registres (non numérotés) ont été conservés.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans à compter de la date extrême de chaque registre (respect de la vie privée).

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