4Q8 / 1-4Q8/5798
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône
1 media
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Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1799-1955
Origine
Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Inscriptions hypothécaires.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/892-4Q8/2210
Date
1799-1955
Mots clés collectivités
1799-3 juin 1918.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/892-4Q8/1966
Date
1799-1918
Mots clés collectivités
Inscriptions.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/892-4Q8/1964
Date
1799-1918
Mots clés collectivités
2e série.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/1615-4Q8/1962
Mots clés collectivités
13 juin-30 juillet 1914.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/1953
Date
1914
Présentation du contenu
volume 1111
Mots clés collectivités