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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Saint-Nizier-d'Azergues appartient à l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône et se situe dans le canton de Thizy-les-Bourgs, à environ 55 km de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Poule-les-Echarmeaux, à l'est par Claveisolles, au sud par Lamure-sur-Azergues et Grandris et à l'ouest par Saint-Bonnet-le-Troncy.
Avant la Révolution française, Saint-Nizier-d'Azergues était une paroisse du diocèse de Mâcon. Elle dépendait de l'archiprêtré de Beaujeu, de l'élection et du ressort de la sénéchaussée de Villefranche-sur-Saône. Sur le territoire de la commune se trouvait un prieuré dépendant de l'abbaye de Savigny.
De 1801 à 1836, Saint-Nizier-d'Azergues est chef-lieu de canton du même nom. À partir de 1836, le chef-lieu du canton est déplacé à Lamure-sur-Azergues.
Modalités d'entrées
Le répertoire des actes paroissiaux (1700-1792) a été retrouvé chez un particulier par Francis Gros, président de la SGLB, qui l'a donné aux Archives départementales du Rhône le 27 février 2008.
Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Nizier-d'Azergues a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 02 août 2018.
Présentation du contenu
Le fonds déposé de la commune de Saint-Nizier-d'Azergues contient des dossiers thématiques relatifs à l'administration communale (état civil, recensement, agriculture, contributions, affaires militaires, police, hygiène, élections, budgets et finances, bâtiments et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique).
Les registres paroissiaux (hormis le répertoire) et d'état civil sont conservés en mairie.
Un registre de délimitation du territoire communal et de ses sections et évaluation des revenus imposables (1811) retrouvé dans le fonds a été réintégré dans la sous-série 3Pp "élaboration du cadastre" (cote 3Pp16) où il était manquant.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Accroissements
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Mode de classement
En 2021, une partie du fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales) par Matthieu Cathalan, Fantine Collonge, Séléna Comte et Bastien Mourgues, étudiants en master d'archivistique de Lyon III.
En 2022, le fonds a été repris et complété par Ombeline Galletti et Marie-Ange Villeret, archivistes.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 18 G : chapitre Notre-Dame de Beaujeu.
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Série O : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 4 U 32 : justice de paix de Saint-Nizier-d'Azergues.
Sous-série 111 J : fonds de la famille de Chandieu.
11 FI 2580-2581 : cartes postales.
Commune de Saint-Nizier-d'Azergues
Archives communales non déposées.
Archives du Vatican
Fonds Regina latin 111 fol. 100-1 10v° : rentier du prieuré de Saint-Nizier-d'Azergues.
Bibliographie
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL., Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Constitution : statuts, procès-verbal.
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