6311W/ 1-6311W/55
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Demande d'autorisation de la commission nationale de coordination des établissements de soins, avis de la commission nationale de coordination, correspondance avec l'architecte Maurice MARTEL, correspondance, règlement de l'administration publique concernant les opérations immobilières et les placements, convocation de la caisse nationale, rapport de la caisse nationale, lettre de la caisse nationale, rapport de M. MERLET, notification de la caisse nationale, détail de l'estimation d'extension, récapitulation estimative par lots, demande d'autorisation d'extension, cahier des prescriptions spéciales communes à tous les lots, extrait du Progrès des 15 et 16 mars 1973, note pour le conseil d'administration, avis de soumission, PV de réception provisoire, copie de l'acte de vente, PV de réception définitive.
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