EDEPOT23 - Commune de Blacé

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT23 / 1-EDEPOT23/31

Date

1636-1959

Origine

Blacé (Rhône).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Blacé a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 14 février 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Blacé comprend les registres paroissiaux, d'état civil de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique...).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. Les délibérations du conseil municipal ont été également numérisées en 2019. Ces documents sont accessibles en ligne sur le site internet des Archives départementales et métropolitaines.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT23/5-EDEPOT23/23

Date

1793-1895

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT23/11-EDEPOT23/16

Date

1793-1895

1851-1870

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT23/14

Date

1851-1870