5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par Danielle Chuzeville, conseillère et présidente du Conseil général du Rhône

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Cote/Cotes extrêmes

5020W 1-5020W12

Date

2001-2015

Importance matérielle

1,2 ml, 12 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

Biographie ou Histoire

Danielle Chuzeville est conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du Conseil général du Rhône entre 2001 et 2013 puis présidente du Conseil général du Rhône de 2013 à 2015. Elle succède au président Michel Mercier.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2015

Présentation du contenu

Dossiers d'affaire suivis par Danielle Chuzeville en tant présidente du Conseil général du Rhône (2013-2015) mais également conseillère générale (2001-2013).

Conditions d'accès

Versement librement communicable à l'exception des articles 1 à 4 (protection de la vie privée).

Autre instrument de recherche

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

5020W/1-5020W/9

Date

2013-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015

Cote/Cotes extrêmes

5020W/2-5020W/4

Date

2013-2015

Présentation du contenu

Dossiers classés par ordre alphabétique du nom du demandeur.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015

E-Q.

Cote/Cotes extrêmes

5020W/3

Date

2013-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015