3Pp - Elaboration du cadastre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Pp 1-3Pp152

Date

1802-1840

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon e de Villefranche-sur-Saône

Présentation du contenu

Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable.

Conditions d'utilisation

Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp20-3Pp152

Date

An XI-1831

Origine

Centre des impôts fonciers de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

3Pp22-3Pp114

Date

An XII-1831

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Cahiers avec croquis.

Collonges, 8 mai 1824.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp40

Date

1824-1825

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

2 exemplaires.

Mots clés lieux

Mots clés titres