2207W 1-2207W50
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2207W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
1 media
Déplier tous les niveaux
Environnement. Personnel. Jeunesse et sports.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1971-1987
Importance matérielle
6.51 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/02/1988
Présentation du contenu
Comité technique de l'eau. Comité de bassin Rhône - Méditerranée - Corse (RMC) et Loire - Bretagne (LB). Plans quinquennaux de pêche. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : rapports mensuels (1983-1986). Abattoirs. Parc naturel régional du Pilat. Ressources en eau souterraine. Contrôle de légalité. Personnel communal : dossiers rédacteurs (1985) et attachés. Jeunesse et sports, financement et programmes (1982-1984).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 2207 W 28 à 39 ont été éliminés le 7 octobre 2013 (contrôle de légalité).
Conditions d'accès
Le versement est librement communicable à l'exception des dossiers de personnel soumis au délai de communicabilité de 50 ans.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières