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2207W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

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Environnement. Personnel. Jeunesse et sports.

Cote/Cotes extrêmes

2207W 1-2207W50

Date

1971-1987

Importance matérielle

6.51 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/02/1988

Présentation du contenu

Comité technique de l'eau. Comité de bassin Rhône - Méditerranée - Corse (RMC) et Loire - Bretagne (LB). Plans quinquennaux de pêche. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : rapports mensuels (1983-1986). Abattoirs. Parc naturel régional du Pilat. Ressources en eau souterraine. Contrôle de légalité. Personnel communal : dossiers rédacteurs (1985) et attachés. Jeunesse et sports, financement et programmes (1982-1984).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 2207 W 28 à 39 ont été éliminés le 7 octobre 2013 (contrôle de légalité).

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable à l'exception des dossiers de personnel soumis au délai de communicabilité de 50 ans.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2207W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, AGRICULTURE, EAU, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, FORET, JEUNE, LOISIR, PARC NATUREL, PERSONNEL, SPORT, TEMPS LIBRE