5869W 1-5869W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Instances paritaires
1 media
Déplier tous les niveaux
Instances paritaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1957-2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,34 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/10/2021
Présentation du contenu
Ce versement est composé des comptes rendus de différentes instances paritaires de la Direction départementale de l'équipement du Rhône ou auxquelles elle a participé, à l'exception du 5869 W 3 qui concerne la Direction régionale de l'environnement (DIREN).
Conditions d'accès
Librement communicable à l'exception de la cote 5869 W 5 qui est communicable après un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.
Cote/Cotes extrêmes
5869W/4
Date
1991-2000
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Présentation du contenu
Procès-verbaux des réunions de la Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs de la Direction départementale de l'équipement (du 10 juin 1991 au 20 décembre 2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable