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3043W - Préfecture du Rhône - Élections municipales

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Élections municipales.

Cote/Cotes extrêmes

3043W 1-3043W9

Date

1945-1945

Importance matérielle

1.13 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 15/07/1992

Présentation du contenu

Réglementation, résultats et contentieux (classement par ordre alphabétique des cantons). Conseillers municipaux : tableaux et procès-verbaux d'installation.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ELECTION, ELECTION MUNICIPALE, OPINION

Mots clés typologiques

PROCES-VERBAL D'ELECTION