3Pp - Elaboration du cadastre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Pp 1-3Pp152

Date

1802-1840

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon e de Villefranche-sur-Saône

Présentation du contenu

Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable.

Conditions d'utilisation

Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp10-3Pp19

Date

An XI-1830

Origine

Centre des impôts fonciers de Villefranche-sur-Saône

Confection des plans cadastraux, triangulation.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp18

Date

1810-1830

Présentation du contenu

Relevés de mesures, canevas de triangulation.
Canton de Belleville-sur-Saône, 1810 (Arbuissonas, Belleville-sur-Saône, Blacé, Cercié, Charentay, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dracé, Lancié, Odenas, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Lager).
Canton de Thizy, 1813 (Amplepuis, Bourg-de-Thizy, La Chapelle-de-Mardore, Cours, Cublize, Mardore, Marnand, Saint-Jean-la-Bussière).
Canton de Tarare, 1818-1819 (Affoux, Ancy, Dareizé, Dième, Joux, Les Olmes, Ronno, Saint-Appolinaire, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-l'Eclairé, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Loup, Les Sauvages, Tarare, Valsonne).
Canton d'Anse, 1829 (Alix, Ambérieux-d'Azergues, Anse, Belmont, Charnay, Chazay, Liergues, Lozanne, Lucenay, Marcy-Lachassagne, Morancé, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Saint-Jean-des-Vignes).
Canton de Beaujeu, 1823 (Les Ardillats, Avenas, Beaujeu, Chenas, Chiroubles, Durette, Les Etoux, Emeringes-en-Beaujolais, Fleurie, Juliénas, Jullié, Lantignié, Marchampt, Quincié-en-Beaujolais, Régnié, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Vauxrenard, Vernay, Villié-Morgon).
Canton du Bois-d'Oingt, 1827 (Bagnols, Le Breuil, Chamelet, Châtillon-d'Azergues, Chessy, Frontenas, Légny, Létra, Moiré, Oingt, Saint-Just-d'Avray, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Vérand, Sainte-Paule, Ternand, Theizé, Ville-sur-Jarnioux,).
Canton de Monsols, 1825 (Aigueperse, Azolette, Cenves, Monsols, Propières, Saint-Antoine-d'Ouroux, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe-la-Montagne, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts, Saint-Mamert, Trades).
Canton de Saint-Nizier-d'Azergue, 1811 (Chambost, Chenelette, Claveisolles, Grandris, Lamure-sur-Azergues, Poule-les-Echarmeaux, Saint-Bonnet-de-Troncy, Saint-Vincent-de-Reins, Thel, Saint-Nizier-d'Azergues).
Canton de Villefranche-sur-Saône, 1830 (Arnas, Beligny, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas-Saint-Sorlin, Ouilly, Rivolet, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Julien, Salles, Vaux, Villefranche-sur-Saône).

Mode de classement

Classement par cantons et par communes.