3Pp 1-3Pp152
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Pp - Elaboration du cadastre
1 media
Déplier tous les niveaux
Elaboration du cadastre.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1802-1840
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.
Conditions d'accès
Ce fonds est communicable.
Conditions d'utilisation
Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.
Autre instrument de recherche
Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp10-3Pp19
Date
An XI-1830
Origine
Centre des impôts fonciers de Villefranche-sur-Saône
Confection des plans cadastraux, triangulation.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp18
Date
1810-1830
Présentation du contenu
Relevés de mesures, canevas de triangulation.
Canton de Belleville-sur-Saône, 1810 (Arbuissonas, Belleville-sur-Saône, Blacé, Cercié, Charentay, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dracé, Lancié, Odenas, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Lager).
Canton de Thizy, 1813 (Amplepuis, Bourg-de-Thizy, La Chapelle-de-Mardore, Cours, Cublize, Mardore, Marnand, Saint-Jean-la-Bussière).
Canton de Tarare, 1818-1819 (Affoux, Ancy, Dareizé, Dième, Joux, Les Olmes, Ronno, Saint-Appolinaire, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-l'Eclairé, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Loup, Les Sauvages, Tarare, Valsonne).
Canton d'Anse, 1829 (Alix, Ambérieux-d'Azergues, Anse, Belmont, Charnay, Chazay, Liergues, Lozanne, Lucenay, Marcy-Lachassagne, Morancé, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Saint-Jean-des-Vignes).
Canton de Beaujeu, 1823 (Les Ardillats, Avenas, Beaujeu, Chenas, Chiroubles, Durette, Les Etoux, Emeringes-en-Beaujolais, Fleurie, Juliénas, Jullié, Lantignié, Marchampt, Quincié-en-Beaujolais, Régnié, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Vauxrenard, Vernay, Villié-Morgon).
Canton du Bois-d'Oingt, 1827 (Bagnols, Le Breuil, Chamelet, Châtillon-d'Azergues, Chessy, Frontenas, Légny, Létra, Moiré, Oingt, Saint-Just-d'Avray, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Vérand, Sainte-Paule, Ternand, Theizé, Ville-sur-Jarnioux,).
Canton de Monsols, 1825 (Aigueperse, Azolette, Cenves, Monsols, Propières, Saint-Antoine-d'Ouroux, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe-la-Montagne, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts, Saint-Mamert, Trades).
Canton de Saint-Nizier-d'Azergue, 1811 (Chambost, Chenelette, Claveisolles, Grandris, Lamure-sur-Azergues, Poule-les-Echarmeaux, Saint-Bonnet-de-Troncy, Saint-Vincent-de-Reins, Thel, Saint-Nizier-d'Azergues).
Canton de Villefranche-sur-Saône, 1830 (Arnas, Beligny, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas-Saint-Sorlin, Ouilly, Rivolet, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Julien, Salles, Vaux, Villefranche-sur-Saône).
Mode de classement
Classement par cantons et par communes.