4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC299930005 - Commune de Colombier-Saugnieu, route du stade ; PC299930013 - GESTION DEVELOPPEMENT HOTEL, zone aéroportuaire Satolas Limonest à Colombier-Saugnieu ; PC116870002 - SA DARTY RHONE-ALPES, RN6 à Colombier-Saugnieu ; PC116870015 - OPAC DU RHONE, Le Bourg, grande rue à Colombier-Saugnieu ; PC116920002 - EDF, ligne Dardilly-Rochetaillié-La Mulatière ; PC142910002 - Hostellerie de la Mère Guy à Colombier-Saugnieu ; PC142910003 - SNCF - REGION DE LYON à Colombier-Saugnieu ; PC142910004 - SNCF DIVISION EQUIPEMENT à Colombier-Saugnieu ; PC142910005 - ELF FRANCE - DIRECTION REGIONALE RHONE-ALPES à Colombier-Saugnieu ; PC142930005 - OPAC DU RHONE à CRAPONNE ; PC069930036 - M.MERCIER - CONSEIL GENERAL DU RHONE à Colombier-Saugnieu ; PC069930045 - SA SECURLY à Colombier-Saugnieu.
Mots clés lieux
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