3B - Bailliage de Beaujolais

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Cote/Cotes extrêmes

3B 1-3B1210

Date

1409-1798

Origine

Bailliage de Beaujolais

Cote/Cotes extrêmes

3B1164-3B1210

Date

1409-1790

Cote/Cotes extrêmes

3B1164-3B1195

Date

1409-1790

Cote/Cotes extrêmes

3B1167-3B1168

Date

1520-1789

Organisation.

Cote/Cotes extrêmes

3B1167-3B

Date

1708-1789

Présentation du contenu

Notes et règlements relatifs à l'exercice de la justice (1781-1789) ; tenue des archives du bailliage : procès-verbal relatif à l'existence des trois clés, état des registres et papiers confiés à Berthelon, secrétaire de la Chambre du trésor (1734, 1767) ; lettres de particuliers adressées à des officiers du bailliage (1708-1781) ; suppression du bailliage en 1771 et rétablissement en 1775 : lettres patentes du roi créant les conseils supérieurs, édit du roi portant réunion de la sénéchaussée de Villefranche à celle de Lyon, édit du roi portant rétablissement de la sénéchaussée de Villefranche, inventaire des archives transférées à Lyon en 1771, récolement effectué lors du rétablissement, mémoire (1771-1775).