5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers de direction

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Cote/Cotes extrêmes

5882W 1-5882W30

Date

1998-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,68 ml

Origine

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2021

Présentation du contenu

Ce versement est composé des courriers, comptes rendus des comités de direction et dossiers thématiques de la Direction régionale de l'équipement (DRE). Certains courriers et dossiers concernent à la fois la DRE et la DDE (Direction départementale de l'équipement) pour la période durant laquelle la direction de ces deux entités était assurée par un Directeur régional et départemental de l'équipement.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5882W/15-5882W/30

Date

1998-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

Cote/Cotes extrêmes

5882W/30

Date

2005

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Documents préparatoires de la direction de la DRE Rhône-Alpes, documents de présentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable