5882W 1-5882W30
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers de direction
1 media
Déplier tous les niveaux
Dossiers de direction.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1998-2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
2,68 ml
Origine
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2021
Présentation du contenu
Ce versement est composé des courriers, comptes rendus des comités de direction et dossiers thématiques de la Direction régionale de l'équipement (DRE). Certains courriers et dossiers concernent à la fois la DRE et la DDE (Direction départementale de l'équipement) pour la période durant laquelle la direction de ces deux entités était assurée par un Directeur régional et départemental de l'équipement.
Conditions d'accès
Communicable
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Dossiers thématiques.
Cote/Cotes extrêmes
5882W/15-5882W/30
Date
1998-2008
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).
Cote/Cotes extrêmes
5882W/30
Date
2005
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Documents préparatoires de la direction de la DRE Rhône-Alpes, documents de présentation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable