5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions minières

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Cote/Cotes extrêmes

5852W 1-5852W78

Date

1819-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

8,7 ml

Origine

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend les dossiers d'arrêts de travaux miniers et de renonciations aux concessions minières en Isère et dans la Loire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par département (Isère et Loire) puis par ordre alphabétique de concession.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité. Les documents sont communicables après 25 ans (secret industriel et commercial).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5852W1-5852W19

Date

1819-2007

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5852W1-5852W9

Date

1997-2007

Présentation du contenu

Dossiers communs à plusieurs concessions.

Cote/Cotes extrêmes

5852W4-5852W5

Date

1997-2007

Conditions d'accès

25 ans après l'année 2007

Deuxième partie.

Cote/Cotes extrêmes

5852W5

Date

1999-2007

Conditions d'accès

25 ans après l'année 2007