5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité publique (DUP)

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Cote/Cotes extrêmes

5206W 1-5206W9

Date

1985-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,40 ml

9 article(s)

Origine

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/11/2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5206W/1-5206W/2

Date

1985-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

Cote/Cotes extrêmes

5206W/2

Date

1991-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux