6099W - École maternelle La Gravière (Sainte-Foy-lès-Lyon) - Registres d'appel

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Cote/Cotes extrêmes

6099W 1-6099W43

Date

1968-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1.25 ml

Origine

Ecole primaire La Gravière (Sainte-Foy-lès-Lyon, Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/11/2022

Le premier versement du 28 novembre 2022 a été complété d'un second versement le 27 janvier 2023 qui a permis de collecter 6 registres d'appel journalier complémentaires, couvrant les années 1994-1995.

Présentation du contenu

Registres d'appel et cahier de vie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucune élimination n'a été opérée dans ce fonds.

Mode de classement

Classement des registres d'appel par année scolaire. Les années scolaires 2007-2008 à 2014-2015 sont manquantes.

Conditions d'accès

Registres communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L.213-2 - Protection de la vie privée).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6099W1-6099W42

Date

1968-2016

1994-1995.

Cote/Cotes extrêmes

6099W27

Date

1994-1995

Présentation du contenu

6 cahiers.

Conditions d'accès

Communicable après 50 ans à compter de 1995.