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3635W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Secrétariat général

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Cote/Cotes extrêmes

3635W 1-3635W10

Date

1854-1982

Description physique

1,5 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 20 décembre 2000

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.

Conditions d'accès

Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).

Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Mots clés matières

EQUIPEMENT

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Secrétariat général

Cote/Cotes extrêmes

3635W7-3635W10

Date

1981-1982

Mots clés matières

AFFAIRE CIVILE

Favorables.

Cote/Cotes extrêmes

3635W10

Date

1981-1982

Présentation du contenu

02 - DENUZIERES à Longes ; 04 - MICHEL-BEUSSAC à Ternay ; 05 - PERRIN à Oullins ; 06 - BENAMAR à Décines ; 08 - VERNET à Dareizé ; 09 - JOURNOUD à Longes ; 10 - JOUSSERAND à Messimy ; 16 - TOVAR à Corbas ; 17 - FERRITTI à Mornant ; 19 - SCHOEMAECKER à Saint-Clément-sous-Valsonne ; 20 - SCHON à Saint-Igny-de-Vers ; 28 - BONNARD à Loire-sur-Rhône ; 33 - GUICHARDON à Grigny ; 34 - BRANCHE à Villefranche-sur-Saône ; 35 - SORBIER à Millery ; 37 - BATENTIER à Villeurbanne ; 39 - MUSTON à Chaponnay ; 45 - LOMBARDI à Décines ; 48 - MARTIN à Dommartin ; 54 - PERUISSEAU à Caluire ; 60 - DUFAY à Savginy ; 63 - QUANTIN à Chaponnay ; 68 - PAOLI à La-Chapelle-de-Mardore ; 82 - THOURET à Thurins ; 85 - DANON à Mions.