Aide à la recherche

1652W - Préfecture du Rhône - Expropriations

1 media

Déplier tous les niveaux

Expropriations.

Cote/Cotes extrêmes

1652W 1-1652W34

Date

1976-1984

Importance matérielle

5.00 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 08/08/1984

Présentation du contenu

Aménagement de voirie et construction d'équipements collectifs, cimetière et logement sociaux.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1652W en PDF

Mots clés matières

RELIGION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, COMMUNICATIONS, CULTE, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT COLLECTIF, EXPROPRIATION, IMMOBILIER, INSTALLATION SPORTIVE, LOGEMENT, OPINION, URBANISME, VIE RELIGIEUSE