10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau d'Anse.
Cote/Cotes extrêmes
00011
Autres Cotes
10C8-10C119;10C2326
Date
1693-1793
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
00100
Autres Cotes
10C90-10C92
Date
1760-1788
Mots clés typologiques
1er janvier 1770-31 décembre 1785.
Cote/Cotes extrêmes
00102
Autres Cotes
10C91
Date
1770-1785
Présentation du contenu
Concerne les communes d'Alix, Ambérieux, Anse, Chasselay, Chazay-d'Azergues, Les Chères, Civrieux-d'Azergues, Couzon-au-Mont-d'Or, Frontenas, Lachassagne, Liergues, Lissieu, Lozanne, Lucenay, Marcilly-d'Azergues, Marcy, Morancé, Quincieux, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Jean-des-Vignes.