6150W 1-6150W29
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement Date d'entrée : 07/09/2023
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable en dehors des dossiers de carrières (6150W23-6150W29) qui sont soumis à un délai de 50 ans.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Permis et titres de navigation sur le bassin Rhône-Méditerranée et la Corse : note au préfet de région.
Conditions d'accès
Communicable.
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