9 janvier 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la préparation de la Commission des Aides du 16 février 1995, à la préparation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, à la gestion du programme par milieu, à l'état d'avancement du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux « Gardons », à l'aide de l'Agence pour la mise en place des chargés de missions « SAGE », à la coordination Agence - Direction Régionale de l'Environnement (DIREN) pour le plan « Barnier », documents de travail, courriers (1995). 25 janvier 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la préparation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'état d'avancement du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux « Gardons », à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, au bouclage de la Commission des Aides du 15 février 1995, documents de travail, courriers (1995). 6 mars 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la préparation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, à la préparation de la Commission des Aides du 5 avril 1995, à l'examen des projets de mandat des groupes de projet pour 1995, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, documents de travail, courriers (1995). 4 avril 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la préparation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'exécution du 6e Programme d'Intervention de l'Agence – Perspectives d'engagement en matière de ressource d'eau potable, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, documents de travail, courriers (1995). 24 avril 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la préparation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, à la Commission des Aides 2000, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, à l'information sur les projets de contrat de rivière, documents de travail, courriers (1995). 22 mai 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la préparation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, au calendrier des Commissions Géographiques de l'automne, à la préparation de la Commission des Aides du 30 juin 1995, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, à l'information sur les projets de contrat de rivière, documents de travail, courriers (1995). 19 juin 1995 (Lyon 69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la préparation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, au versement des aides – Modification des acomptes, des conditions de saisie du Comité de Bassin sur les grands projets relatifs à l'eau, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, aux projets de contrats de rivière, à la préparation des Commissions Géographiques sur le thème du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), à l'assiette des aides de l'Agence, documents de travail, courriers (1995). 3 octobre 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à au 7e Programme d'Intervention de l'Agence – Projet de note en vue de la Commission 7e Programme du 24 octobre 1995, au 7e Programme d'Intervention de l'Agence – Projet de mandat des groupes de travail internes, aux rivières prioritaires – Examen des projets de note, à la préparation de la Commission des Aides du 9 novembre 1995, aux réflexions sur des nouvelles redevances, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) – Consultation réglementaire, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) – Information interne, documents de travail, courriers (1995). 16 octobre 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à la préparation de la Commission 7e Programme du 24 octobre 1995, à la préparation de la Commission des Aides, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) – Consultation réglementaire, au Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) – Guide cartographique, documents de travail, courriers (1995). 20 novembre 1995 (Lyon (69)) : relevé des décisions prises lors de la réunion relative à l'approche par milieu – Rivières prioritaires, au compte-rendu du Conseil d'Administration et de la Commission 7e Programme, aux groupes de travail sur le 7e Programme, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée-Corse, documents de travail, courriers (1995). Comité de Programme, fonctionnement : minutes des décisions prises lors des réunions tenues en 1995, extraits conformes des délibérations prises par le Conseil d'Administration, le Comité de Bassin et la Commission des Aides, notes d'information, rapports, courriers (1995).